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 CEO CLUBS FRANCE - Comité CCD - Règlement ( #ComitéCCD ) ( #Comité3 )

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SNIPPER02
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Masculin Gémeaux Coq
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01032015
MessageCEO CLUBS FRANCE - Comité CCD - Règlement ( #ComitéCCD ) ( #Comité3 )

Article 1 - Composition

Le Comité CCD est composé de 7 membres au total :
- le Président
- le Vice-Président
- cinq professionnels

Article 2 - Rôle

Le Comité CCD a pour rôle, l'analyse de financements et de rentabilité de projets sur :
- les investissements possibles à effectuer
- les partenariats possibles à réaliser
- les économies et rentabilités possibles à obtenir

dans le but de valider uniquement le projet à suivre parmi les quatre validés par le Comité GCIC.

Article 3 - Hiérarchie

Les membres du Comité CCD ont l'obligation de respecter la hiérarchie :
- interne au CEO CLUBS UAE
- interne au CEO CLUBS NETWORK WORLDWIDE
- interne au CEO CLUBS EUROPE
- interne au CEO CLUBS FRANCE
- interne au Comité CCD

Article 4 - Obligations

Les membres du Comité CCD, ont les obligations suivantes :

- participer chaque vendredi, de 12h00 à 14h00, au Comité CCD, par une présence physique de leur personne, ou par un remplaçant de leur choix.

- n'avoir aucun lien familial avec les Porteurs de projets des projets à l'ordre du jour de chaque Comité CCD.

- sélectionner au maximum 2 dossiers à transmettre au Conseil d'Administration (Bureau), du CEO CLUBS FRANCE.

Chaque membre Professionnel du Comité CCD, sera rémunéré à hauteur de : 50,00 € par présence physique hebdomadaire, et uniquement si il n'est pas remplacé.

Les commissions seront versées mensuellement dans leur intégralité, et ce à l'issue du mois écoulé, dans le cas où le membre du Comité CCD n'a manqué aucun Comité du mois en question.

Article 5 - Pouvoirs

Les membres du Comité CCD détiennent chacun le pouvoir d'une seule et unique voix, pour chaque projet de Porteurs de projets.

Ils devront voter jusqu'à sélection de deux projets maximum, à transmettre au Conseil d'Administration (Bureau) du CEO CLUBS FRANCE.

Article 6 - Droit de véto dans le Comité CCD

Le Président du CEO CLUBS FRANCE dispose d'un droit de véto, par vendredi, sur un projet d'un Porteur de projets.

Article 7 - Sélection

Dans les deux projets validés chaque vendredi, par le Comité CCD :

- il ne pourra y avoir deux projets dans la même région de France

- il ne pourra y avoir deux projets venant d'un même Porteur de projets

parmi les quatre dossiers reçus par le Comité GCIC.

Article 8 - Adhésion

Tous les membres du Comité CCD (hormis le Président et le Vice-Président), doivent être à jour de leur cotisation de droit d'entrée dans le Comité CCD (valable 12 mois), ainsi que de leur cotisation au CEO CLUBS FRANCE.

Chaque membre du Comité, devra avoir pris connaissance :
- des statuts du CEO CLUBS FRANCE
- du réglement interne du CEO CLUBS FRANCE
- du réglement interne du Comité CCD

Article 9 - Validation

Aucun membre du Comité CCD ne pourra modifier les articles ci-dessus, du présent réglement interne du Comité CCD.

Tous les membres du Comité CCD, pourront chaque vendredi, proposer au Vice-Président du Comité, de nouveaux articles, pour compléter le réglement interne du Comité CCD.

Chaque nouvelle proposition d'article :

- ne devra pas contrer le réglement intérieur du CEO CLUBS FRANCE

- ne devra pas contrer les statuts du CEO CLUBS FRANCE

- ne devra pas contrer le réglement interne du Comité CCD

- ne devra pas apporter plus de pouvoir au Président du Comité CCD

- ne devra pas apporter plus de pouvoir au Vice-Président du Comité CCD

- devra respecter la hiérarchie : du CEO CLUBS UAE, du CEO CLUBS NETWORK WORLDWIDE, du CEO CLUBS EUROPE, du CEO CLUBS FRANCE

- devra s'appuyer sur la logique du contenu du "cahier interne" des Comités du CEO CLUBS FRANCE, nommé : "Cabinet CTM - Réunions 6, 7 et 8 - Les Comités".

Chaque nouvel article, sera validé ou refusé par le Vice-Président du Comité CCD, dans un délai de trois semaines.

Le membre du Comité CCD, à l'initiative du nouvel article, disposera donc de trois semaines (soit 21 jours), pour convaincre le Vice-Président du bien fondé de l'article qu'il soumet pour approbation.

Tous les membres du Comité CCD, devront s'informer du réglement interne du Comité CCD, par eux-mêmes, sur le site du CEO CLUBS FRANCE, à l'adresse suivante :

http://city-business-world.lebonforum.com/t61-ceo-clubs-france-comite-ccd-reglement-comiteccd-comite3#86

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Cordialement,

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Article 10 - Propriété

Le Comité CCD est sous la propriété de l'Association loi 1901, nommée CABINET CAPLAIN DEMETTRE CLUB.

Il est donc totalement indépendant et libre de ses décisions et choix pris.
 

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