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 CEO CLUBS FRANCE - Comité CTM - Règlement ( #ComitéCTM ) ( #Comité1 )

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AuteurMessage
SNIPPER02
Administrateur pro
Administrateur pro
SNIPPER02


Masculin Gémeaux Coq
Messages : 386
Date d'inscription : 17/05/2012

CEO CLUBS FRANCE - Comité CTM - Règlement ( #ComitéCTM ) ( #Comité1 ) Empty
01032015
MessageCEO CLUBS FRANCE - Comité CTM - Règlement ( #ComitéCTM ) ( #Comité1 )

Article 1 - Composition

Le Comité CTM est composé de 7 membres au total :
- le Président
- le Vice-Président
- cinq professionnels

Article 2 - Rôle

Le Comité CTM a pour rôle, l'analyse des Porteurs de projets sur :
- leur vie privée
- leur vie associative
- leur vie professionnelle

dans le but de valider l'adéquation des projets présentés, avec la personnalité des Porteurs de projets.

Article 3 - Hiérarchie

Les membres du Comité CTM ont l'obligation de respecter la hiérarchie :
- interne au CEO CLUBS UAE
- interne au CEO CLUBS NETWORK WORLDWIDE
- interne au CEO CLUBS EUROPE
- interne au CEO CLUBS FRANCE
- interne au Comité CTM

Article 4 - Obligations

Les membres du Comité CTM, ont les obligations suivantes :

- participer chaque vendredi, de 8h30 à 10h00, au Comité CTM, par une présence physique de leur personne, ou par un remplaçant de leur choix.

- apporter un minimum de 5 nouvelles candidatures de Porteurs de projets (chaque vendredi)

- n'avoir aucun lien familial avec les candidatures des Porteurs de projets, à l'ordre du jour de chaque Comité CTM.

- sélectionner au maximum 8 candidatures à transmettre au Comité n° 2 : le Comité GCIC.

Chaque membre Professionnel du Comité CTM, sera rémunéré à hauteur de : 30,00 € par présence physique hebdomadaire, et uniquement si il n'est pas remplacé.

Les commissions seront versées mensuellement dans leur intégralité, et ce à l'issue du mois écoulé, dans le cas où le membre du Comité CTM n'a manqué aucun Comité du mois en question.

Article 5 - Pouvoirs

Les membres du Comité CTM détiennent chacun le pouvoir d'une seule et unique voix, pour la sélection des projets (candidatures de Porteurs de projets).

Ils devront voter jusqu'à sélection de huit projets maximum, à transmettre au Comité GCIC (Comité n°2).

Article 6 - Droit de véto dans le Comité CTM

Le Président dispose d'un droit de véto, par vendredi, sur deux candidatures de Porteurs de projets qu'il peut directement comptabiliser dans les 8 projets sélectionnés par le Comité CTM.

Le Vice-Président dispose d'un droit de véto, par vendredi, sur une candidature de Porteurs de projets qu'il peut directement comptabiliser dans les 8 projets sélectionnés par le Comité CTM.

Article 7 - Sélection

Dans les huit candidatures validées chaque vendredi, par le Comité CTM :

- 2 maximum pourront venir de projets internes et externes présentés par la Sarl Cabinet CTM

- 3 maximum pourront venir de projets d'Experts extérieurs
  (institutions, administrations, membres du Comité CTM...)

- 3 maximum pourront venir de candidatures spontanées de Porteurs de projets
  (présentées sur le site CEO CLUBS FRANCE)

Article 8 - Adhésion

Tous les membres du Comité CTM (hormis le Président et le Vice-Président), doivent être à jour de leur cotisation de droit d'entrée dans le Comité CTM (valable 12 mois), ainsi que de leur cotisation au CEO CLUBS FRANCE.

Chaque membre du Comité, devra avoir pris connaissance :
- des statuts du CEO CLUBS FRANCE
- du réglement interne du CEO CLUBS FRANCE
- du réglement interne du Comité CTM

Article 9 - Validation

Aucun membre du Comité CTM ne pourra modifier les articles ci-dessus, du présent réglement interne du Comité CTM.

Tous les membres du Comité CTM, pourront chaque vendredi, proposer au Vice-Président du Comité, de nouveaux articles, pour compléter le réglement interne du Comité CTM.

Chaque nouvelle proposition d'article :

- ne devra pas contrer le réglement intérieur du CEO CLUBS FRANCE

- ne devra pas contrer les statuts du CEO CLUBS FRANCE

- ne devra pas contrer le réglement interne du Comité CTM

- ne devra pas apporter plus de pouvoir au Président du Comité CTM

- ne devra pas apporter plus de pouvoir au Vice-Président du Comité CTM

- devra respecter la hiérarchie : du CEO CLUBS UAE, du CEO CLUBS NETWORK WORLDWIDE, du CEO CLUBS EUROPE, du CEO CLUBS FRANCE

- devra s'appuyer sur la logique du contenu du "cahier interne" des Comités du CEO CLUBS FRANCE, nommé : "Cabinet CTM - Réunions 6, 7 et 8 - Les Comités".

Chaque nouvel article, sera validé ou refusé par le Vice-Président du Comité CTM, dans un délai de trois semaines.

Le membre du Comité CTM, à l'initiative du nouvel article, disposera donc de trois semaines (soit 21 jours), pour convaincre le Vice-Président du bien fondé de l'article qu'il soumet pour approbation.

Tous les membres du Comité CTM, devront s'informer du réglement interne du Comité CTM, par eux-mêmes, sur le site du CEO CLUBS FRANCE, à l'adresse suivante :

https://city-business-world.lebonforum.com/t52-ceo-clubs-france-comite-ctm-reglement-comitectm-comite1#77
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https://city-business-world.lebonforum.com
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CEO CLUBS FRANCE - Comité CTM - Règlement ( #ComitéCTM ) ( #Comité1 ) :: Commentaires

Article 10 - Propriété

Le Comité CTM est sous la propriété de l'Association loi 1901, nommée CABINET CAPLAIN DEMETTRE CLUB.

Il est donc totalement indépendant et libre de ses décisions et choix pris.
 

CEO CLUBS FRANCE - Comité CTM - Règlement ( #ComitéCTM ) ( #Comité1 )

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